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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE
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ELVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVA
PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
3356019
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2015
ELVA de PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE

Présentation de la marque ELVA

Déposée le 20 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE domicilié(e) 4, Chemin du Fourneau,21310 BÉZOUOTTE - 21310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 086 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE Att : M. L. NICOLAS domicilié(e) 21310 BÉZOUOTTE - France.

La marque ELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVA est expirée depuis le 20 avril 2015.

PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EUROFRAX , ALF , ELVAPLAQUE , PULL HEAT , BEAULIEU , NEFEX , DREPS , NEFATEX , ELVACARD , SOPRAMIX


PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE SA - 4, Chemin du Fourneau,21310 BÉZOUOTTE - 21310 - France - SIREN 318086188


PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE Att : M. L. NICOLAS - 21310 BÉZOUOTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Produits en ces matières [papier, carton], à savoir : matière filtrante pour filtres vinicoles. Plaques pour la filtration de liquides alimentaires (papier). Bières ; boissons non alcooliques. Boissons alcooliques, vins, champagnes, eaux de vie, liqueurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.